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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS
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décosys
Marque expirée - Marque en non vigueur

décosys
DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS SA

Numéro de dépôt :
3385323
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015
décosys de DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS

Présentation de la marque décosys

Déposée le 5 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « décosys »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS domicilié(e) 16 RUE DE TROISVILLES,59540 CAUDRY - 59540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 604 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS domicilié(e) 16 RUE DE TROISVILLES,59540 CAUDRY - 59540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque décosys est expirée depuis le 5 octobre 2015.

DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS a également déposé les autres marques suivantes : décodiscount , décolinéa


DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS SA - 16 RUE DE TROISVILLES,59540 CAUDRY - 59540 - France - SIREN 331604496


DIFFUSION TEXTILES DU CAMBRESIS - 16 RUE DE TROISVILLES,59540 CAUDRY - 59540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; Tissus ; Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).